Statuts

Statuts

Bienvenue à l’AFSNN

 

Cette association a pour but la promotion et la défense du sapin de Noël naturel. L’association se compose de membres d’honneur, de membres bienfaiteurs et de membres actifs ou adhérents.

<p">Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d’entrée et une cotisation annuelle.

Sont membres actifs, toutes personnes physiques ou morales dont l’activité est liée à la production et à la commercialisation du sapin de Noël naturel, dont le site principal de production et le siège social sont en France, ayant acquitté leur cotisation.

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le Bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées.Les ressources de l’association comprennent le montant des droits d’entrée et des cotisations, les subventions le l’Europe, de l’État, des Régions, des Départements et des Communes.

L’association est dirigée par un conseil de 15 membres élus pour trois années par l’assemblée générale.

Les membres sont renouvelables par tiers.

Ils sont rééligibles.
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à jour de leurs cotisations, à quelque titre qu’ils y soient affiliés.

Téléchargez les statuts complets de l’Association au format PDF.
Télécharger le PDF

Le siège de l’association est situé dans le Morvan à Alligny-en-Morvan (58).

 

 

Adresse :

Les prés 58230 Alligny-en-Morvan
03 86 76 15 54 • Fax : 03 86 76 14 61
Envoyer un e-mail

Le bureau de l'animateur de l'AFSNN se trouve dans les locaux du Parc Naturel Régional du Morvan.

Vincent Houis
Animateur de l'AFSNN
Maison du Parc
58230 Saint-Brisson
Portable : 07.81.59.65.07
Envoyer un e-mail